Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par :

la société Graines de SOL, SCIC SAS à capital variable,

située au 122 bis boulevard Emile Zola, 69600 Oullins

RCS Lyon 509 249 017

Le directeur de la publication est M. François BOUTARD

Directeur technique : Mr Frédéric CHATEL

Le prestataire mentionné au 2 du I de l’article 6 de la loi précitée, est :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

Aux termes de l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

L’ensemble des éléments composant ce site (noms, logos, textes, graphismes, photographies, images, nom de domaine, créations et œuvres protégées diverses, etc…) sont la propriété exclusive de …. et sont sujets à la législation françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de …..

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.